Frequenzmessung
Brevet européen · EP0373802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0373802
- Numéro de demande
- EP89312577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1989
- Publié
- 20 juin 1990
- Délivré
- 11 mai 1994
- Radié
- 11 mai 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01R 23/02 (2006.01)G01R 23/12 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8828912 10.12.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Bream, David Robert
Uxbridge Middlesex, UB8 1PT, GB
Roome, Stephen John
West Drayton Middlesex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.