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Brevet européen · EP0373954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0373954
- Numéro de demande
- EP89313137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1989
- Publié
- 20 juin 1990
- Délivré
- 3 juil. 1996
- Radié
- 3 juil. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G09F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 8829229 15.12.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 15 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Mehl, Siegfried Esselte Meto International
D-6932 Hirschhorn am Neckar, DE
Franzen, Peter Esselte Meto International
D-6932 Hirschhorn am Neckar, DE
Abrams, Michael John
Chancery Lane London WC2A 1AT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.