Clôture électrique à contrôleur incorporé

Brevet européen · EP0374055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0374055
Numéro de demande
EP89403507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1989
Publié
20 juin 1990
Délivré
23 mars 1994
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05C 3/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8816958 16.12.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Hamm, Jean-Jacques

F-72200 La Flèche, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.