Clôture électrique à contrôleur incorporé
Brevet européen · EP0374055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0374055
- Numéro de demande
- EP89403507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1989
- Publié
- 20 juin 1990
- Délivré
- 23 mars 1994
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8816958 16.12.1988
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Hamm, Jean-Jacques
F-72200 La Flèche, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.