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Brevet européen · EP0374093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0374093
Numéro de demande
EP89810912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1989
Publié
20 juin 1990
Délivré
26 juil. 1995
Radié
28 nov. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/60 (2006.01)
Priorité
CH A 4631/88 15.12.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 13 févr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Jaquet Orthopédie S.A., 5, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Stryker Trauma SA, 5, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  5. 13 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Stryker Trauma SA, 5, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Stryker Trauma - Selzach AG, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  6. 13 févr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Stryker Trauma - Selzach AG, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach → Stryker Trauma SA, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  7. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Stryker Trauma SA

Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

Radiée du registre

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Wagenknecht, Marcel

CH-1219 Le Lignon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.