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Brevet européen · EP0374343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0374343
Numéro de demande
EP88870190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1988
Publié
27 juin 1990
Délivré
1 sept. 1993
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/04 (2006.01)
F16K 5/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

José Maria Ferrer Beltran

Bonrepos (Valencia), ES

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

Ferrer Beltran, José Maria

E-46131 Bonrepos (Valencia), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.