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Brevet européen · EP0374536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0374536
Numéro de demande
EP89121960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1989
Publié
27 juin 1990
Délivré
30 mars 1994
Radié
27 nov. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65H 54/52 (2006.01)
B65H 67/048 (2006.01)
Priorité
DE A 3843202 22.12.1988
DE A 3909106 20.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Beringer-Hydraulik AG, 6345 Neuheim → Barmag GmbH Engineering & Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Barmag AG

Leverkuser Strasse 65 Postfach 11 02 40, D-42862 Remscheid, DE

Inventeur

Behrens, Reinhardt

D-5630 Remscheid 11, DE

Busch, Hans-Jochen

D-5630 Remscheid 11, DE

Gerhartz, Siegmar

D-5630 Remscheid 11, DE

Lenk, Erich, Dr.

D-5630 Remscheid 11, DE

Westrich, Hermann

D-5600 Wuppertal 23, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.