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Brevet européen · EP0374565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0374565
- Numéro de demande
- EP89122325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 1989
- Publié
- 27 juin 1990
- Délivré
- 16 juin 1993
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/20 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4746/88 22.12.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 mai 2000
Transféré
- Titulaire
- Oerlikon-Contraves AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich → CONTEXTRINA AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Transféré
- Titulaire
- CONTEXTRINA AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich → Werkzeugmaschinenfabrik, Oerlikon-Bührle AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Transféré
- Titulaire
- Werkzeugmaschinenfabrik, Oerlikon-Bührle AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich → OERLIKON CONTRAVES AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 30 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.