Rotationsmähwerk

Brevet européen · EP0374588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0374588
Numéro de demande
EP89122498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1989
Publié
27 juin 1990
Délivré
28 oct. 1992
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/74 (2006.01)
Priorité
DE U 8815674 17.12.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Alois Pöttinger Maschinenfabrik GmbH

Grieskirchen, AT

Mandataire

Dipl.-Ing. Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Leposa, Wolfgang

A-4710 Grieskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.