Observation de l'intérieur de fours

Brevet européen · EP0374642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0374642
Numéro de demande
EP89122729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1989
Publié
27 juin 1990
Délivré
16 juin 1993
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21C 5/46 (2006.01)
C21C 7/00 (2006.01)
C21B 7/24 (2006.01)
F27D 21/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8829695 20.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Titulaire

British Steel PLC

British Steel plc

9 Albert Embankment, London SE1 7SN, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Dawson, David Ian

Sheffield/South Yorks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.