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Brevet européen · EP0374720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0374720
Numéro de demande
EP89123060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1989
Publié
27 juin 1990
Délivré
20 juil. 1994
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/161 (2006.01)
Priorité
DE A 3843259 22.12.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ANT Nachrichtentechnik GmbH

Gerberstrasse 33, D-71522 Backnang, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Mörz, Günter, Dr.-Ing.

D-7140 Ludwigsburg, DE

Speldrich, Werner

D-7150 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.