Verschluss mit einem wegwerfbaren Element für eine Wegwerfwindel
Brevet européen · EP0374730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0374730
- Numéro de demande
- EP89123131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 14 déc. 1989
- Publié
- 27 juin 1990
- Délivré
- 6 avr. 1994
- Radié
- 6 avr. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 13/56 (2006.01)
- Priorité
- US A 287746 20.12.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Roessler, Thomas Harold
Menasha/WI, US
Siebers, Bruce Michael
Appleton/WI, US
Popp, Robert Lee
St. Hortonville/WI, US
Fallen, Charles Rayburn
Neenah/WI, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.