Kosmetisches Präparat

Brevet européen · EP0375082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0375082
Numéro de demande
EP89203315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1989
Publié
27 juin 1990
Délivré
8 mars 1995
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/06 (2000.01)
A61K 7/48 (2000.01)
Priorité
JP A 321940/88 22.12.1988
JP A 249983/89 26.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Kanebo, Ltd.

Kanebo, Ltd

17-4, Sumida 5-chome, Sumida-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Togiya, Satoshi

Odawara City Kanagawa/Pref., JP

Yamada, Satomi

Chigasaki City Kanagawa/Pref., JP

Kondo, Mitsuo

Odawara City Kanagawa/Pref., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.