Dérivés d'alcools et d'éthers

Brevet européen · EP0375368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0375368
Numéro de demande
EP89313295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1989
Publié
27 juin 1990
Délivré
16 août 1995
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 43/205 (2006.01)
A61K 31/085 (2006.01)
C07C 43/225 (2006.01)
C07C 69/14 (2006.01)
Priorité
CH X 88403312 23.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Girodeau, Jean-Marc Marie Maurice

F-51500 Rilly La Montagne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.