Rampe d'alimentation électrique

Brevet européen · EP0375623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0375623
Numéro de demande
EP89810964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1989
Publié
27 juin 1990
Délivré
27 sept. 1995
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21P 1/00 (1995.01)
F21V 19/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4705/88 20.12.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Branka Agabekov

1222 Vésenaz

Mandataire

Dietlin & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Inventeur

Agabekov, Branka

CH-1222 Vésenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.