Tunnelbohrmaschine

Brevet européen · EP0375642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0375642
Numéro de demande
EP89850421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1989
Publié
27 juin 1990
Délivré
22 juin 1994
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 9/10 (2006.01)
Priorité
SE A 8804645 23.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Atlas Copco Construction and Mining Technique AB

Nacka, Stockholm, SE

Inventeur

Emanuelsson, Kaj Bengt Ingemar

S-132 35 Saltsjö-Boo, SE

Hartwig, Carl Sverker Magnusson

S-183 46 Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.