Papierspendevorrichtung
Brevet européen · EP0375695 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0375695
- Numéro de demande
- EP88906211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1988
- Publié
- 4 juil. 1990
- Délivré
- 28 oct. 1992
- Radié
- 28 oct. 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47K 10/36 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8702872 15.07.1987
- Demande PCT
- PCT/SE1988/000372 08.07.1988
- Publication PCT
- WO1989/000394 26.01.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 déc. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.