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Brevet européen · EP0375719 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0375719
- Numéro de demande
- EP88907680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 1988
- Publié
- 4 juil. 1990
- Délivré
- 21 avr. 1993
- Radié
- 31 août 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3728790 28.08.1987DE A 3739141 19.11.1987
- Demande PCT
- PCT/EP1988/000743 20.08.1988
- Publication PCT
- WO1989/001733 09.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 28 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Pöttinger, Klaus
A-4710 Grieskirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.