Plotter mit Flachbett und Werkzeugwagen
Brevet européen · EP0375760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0375760
- Numéro de demande
- EP89906071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1989
- Publié
- 4 juil. 1990
- Délivré
- 26 févr. 1992
- Radié
- 31 mai 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 9/40 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2030/88 26.05.1988
- Demande PCT
- PCT/EP1989/000597 26.05.1989
- Publication PCT
- WO1989/011634 30.11.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.