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Brevet européen · EP0376002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0376002
Numéro de demande
EP89122342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1989
Publié
4 juil. 1990
Délivré
6 avr. 1994
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 21/00 (2006.01)
D01H 5/70 (2006.01)
Priorité
CH A 4754/88 22.12.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Clement, Heinz

CH-8406 Winterthur

Bischofberger, Jürg

CH-8352 Räterschen

Eichenberger, Hansulrich

CH-8406 Winterthur

Mondini, Giancarlo, Dr.

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.