Wintersportgerät

Brevet européen · EP0376068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0376068
Numéro de demande
EP89123087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1989
Publié
4 juil. 1990
Délivré
14 août 1991
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 1/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4807/88 27.12.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

SnowRunner (Properties) Inc.

2324 University Avenue, St. Paul/MN, US

Mandataire

OK pat AG

Hinterbergstrasse 36 Postfach 5254, 6330 Cham

Inventeur

Jacob, Hannes

CH-2006 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.