Optischer Aufzeichnungsträger
Brevet européen · EP0376231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0376231
- Numéro de demande
- EP89123910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 1989
- Publié
- 4 juil. 1990
- Délivré
- 7 sept. 1994
- Radié
- 7 sept. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G11B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- JP A 329172/88 28.12.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 14 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Hirose, Sumio
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Takahara, Shigeru
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Koike, Tadashi
Kamakura-shi Kanagawa-ken, JP
Aihara, Shin
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Ueno, Keiji
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.