Ziehpresse

Brevet européen · EP0376240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0376240
Numéro de demande
EP89123931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1989
Publié
4 juil. 1990
Délivré
23 déc. 1992
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 25/02 (2006.01)
Priorité
JP A 335109/88 29.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Enami, Toshiaki

Ikoma-gun Nara-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.