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Brevet européen · EP0376688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0376688
Numéro de demande
EP89313601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1989
Publié
4 juil. 1990
Délivré
17 mai 1995
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 7/08 (2006.01)
G06K 13/063 (2006.01)
G06K 13/08 (2006.01)
Priorité
JP A 168721/88 27.12.1988
JP A 330701/88 27.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Nippon Conlux

2-2, Uchisaiwai-cho 2-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Honda, Tetsuya

Shiki-shi Saitama-ken, JP

Suzuki, Hidenori

Fujimi-shi Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.