Machine de revêtement et procédé
Brevet européen · EP0376692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0376692
- Numéro de demande
- EP89313606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 1989
- Publié
- 4 juil. 1990
- Délivré
- 22 févr. 1995
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 19/00 (2006.01)E01C 19/40 (2006.01)
- Priorité
- US A 291678 29.12.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 30 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- DELAWARE CAPITAL FORMATION, INC., 1403 Foulk Road, Suite 102, Wilmington, Delaware 19803-2755, Etats-Unis d'Amérique → GTG Portfolio Holdings, Inc., 82 Fitzgerald Drive, Jaffrey, New Hampshire 03452, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- GTG Portfolio Holdings, Inc., 82 Fitzgerald Drive, Jaffrey, New Hampshire 03452, Etats-Unis d'Amérique → Somero Enterprises, Inc., 82 Fitzgerald Drive, Jaffrey, New Hampshire 03452, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 31 déc. 2004
Transféré
- Titulaire
- David W. Somero, Wheeler Road, New Ipswich/New Hants, Royaume-Uni, Paul J. Somero, Philmart Drive, New Ipswich/New Hants, Royaume-Uni → SOMERO ENTERPRISES, LLC, 82 Fitzgerald Drive, Jaffrey, NH 03542, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 31 déc. 2004
Transféré
- Titulaire
- SOMERO ENTERPRISES, LLC, 82 Fitzgerald Drive, Jaffrey, NH 03542, Etats-Unis d'Amérique → DELAWARE CAPITAL FORMATION, INC., 1403 Foulk Road, Suite 102, Wilmington, Delaware 19803-2755, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Atlantic Mine Michigan, US
New Ipswich New Hampshire, US
New Ipswich New Hampshire, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.