Werkzeug für ein Protheseelement

Brevet européen · EP0376944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0376944
Numéro de demande
EP88903980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1988
Publié
11 juil. 1990
Délivré
1 juil. 1992
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8701652 22.04.1987
Demande PCT
PCT/SE1988/000206 22.04.1988
Publication PCT
WO1988/008283 03.11.1988
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Söderberg, Per Olof

S-114 57 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.