Werkzeug für ein Protheseelement
Brevet européen · EP0376944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0376944
- Numéro de demande
- EP88903980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 1988
- Publié
- 11 juil. 1990
- Délivré
- 1 juil. 1992
- Radié
- 30 avr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8701652 22.04.1987
- Demande PCT
- PCT/SE1988/000206 22.04.1988
- Publication PCT
- WO1988/008283 03.11.1988
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 14 août 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Söderberg, Per Olof
S-114 57 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.