Schneehalter

Brevet européen · EP0377407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0377407
Numéro de demande
EP89810965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1989
Publié
11 juil. 1990
Délivré
1 juin 1994
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 13/10 (2006.01)
Priorité
CH A 4846/88 29.12.1988
CH A 3434/89 21.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Siegfried Willa

3900 Brig

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Willa, Siegfried

CH-3900 Brig

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.