Feile oder Raspel

Brevet européen · EP0377410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0377410
Numéro de demande
EP89810977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1989
Publié
11 juil. 1990
Délivré
1 déc. 1993
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 71/04 (2006.01)
Priorité
CH A 26/89 04.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Baiter AG

Morgentalstrasse 8, 8355 Aadorf

Mandataire

Felber & Partner AG

Felber & Partner AG Patentanwälte

Dufourstrasse 116 Postfach 105, 8034 Zürich

Inventeur

Jandl, Wilhelm

CH-8355 Aadorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.