Bausatz aus (Beton-)Formsteinen

Brevet européen · EP0377460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0377460
Numéro de demande
EP90100142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 1990
Publié
11 juil. 1990
Délivré
6 avr. 1994
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 5/06 (2006.01)
E01C 5/00 (2006.01)
Priorité
DE U 8900109 05.01.1989
DE U 8901920 18.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Hagenah, Gerhard

D-2862 Worpswede, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.