Bausatz aus (Beton-)Formsteinen
Brevet européen · EP0377460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0377460
- Numéro de demande
- EP90100142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 1990
- Publié
- 11 juil. 1990
- Délivré
- 6 avr. 1994
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 5/06 (2006.01)E01C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE U 8900109 05.01.1989DE U 8901920 18.02.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Hagenah, Gerhard
D-2862 Worpswede, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.