Lärmgeschütztes Mischventil

Brevet européen · EP0377611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0377611
Numéro de demande
EP88907323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1988
Publié
18 juil. 1990
Délivré
3 juin 1992
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 47/02 (2006.01)
Priorité
FI A 873575 18.08.1987
Demande PCT
PCT/FI1988/000126 11.08.1988
Publication PCT
WO1989/001585 23.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Oras Oy

Rauhankatu 28, Rauma, FI

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Koppanen, Jorma Tapani

SF-26660 Rauma, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.