Abfrage- und Fernwirkgerät

Brevet européen · EP0377695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0377695
Numéro de demande
EP89905605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1989
Publié
18 juil. 1990
Délivré
30 nov. 1994
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
CH A 2004/88 28.05.1988
Demande PCT
PCT/CH1989/000090 18.05.1989
Publication PCT
WO1989/011701 30.11.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.