Compositions durcissables par radiation
Brevet européen · EP0378144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0378144
- Numéro de demande
- EP90100294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1990
- Publié
- 18 juil. 1990
- Délivré
- 8 mars 1995
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 220/20 (2006.01)C09D 4/02 (2006.01)G03C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 295328 10.01.1989US A 326948 22.03.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Vantico AG, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 mai 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Inventeur
CH-3186 Düdingen
CH-1734 Tentlingen
CH-1723 Marly
D-7854 Inzlingen, DE
Topanga Canyon, CA 90290, US
El Monte, CA 91732, US
CH-1700 Fribourg
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