Compositions durcissables par radiation

Brevet européen · EP0378144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0378144
Numéro de demande
EP90100294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1990
Publié
18 juil. 1990
Délivré
8 mars 1995
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 220/20 (2006.01)
C09D 4/02 (2006.01)
G03C 9/08 (2006.01)
Priorité
US A 295328 10.01.1989
US A 326948 22.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 sept. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Vantico AG, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  4. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  5. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Hunziker, Max, Dr.

CH-3186 Düdingen

Schulthess, Adrian, Dr.

CH-1734 Tentlingen

Hofmann, Manfred, Dr.

CH-1723 Marly

Klingert, Bernd, Dr.

D-7854 Inzlingen, DE

Leyden, Richard Noel

Topanga Canyon, CA 90290, US

Schmidt, Kris Alan

El Monte, CA 91732, US

Bernhard, Paul, Dr.

CH-1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.