Zahnstangenantrieb für einen Schlitten

Brevet européen · EP0378290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0378290
Numéro de demande
EP90300019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 1990
Publié
18 juil. 1990
Délivré
13 avr. 1994
Radié
13 avr. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 19/00 (2006.01)
F16H 19/04 (2006.01)
Priorité
US A 295186 09.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Smith Corona Corp.

65 Locust Avenue, New Canaan (CT), US

Inventeur

Longrod, Scott J.

Lansing New York 14882, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.