Joint tournant

Brevet européen · EP0378347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0378347
Numéro de demande
EP90300202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1990
Publié
18 juil. 1990
Délivré
16 sept. 1992
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 27/08 (2006.01)
F16N 13/20 (2006.01)
Priorité
GB A 8900577 11.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

J.H. Fenner & Co. Limited

J. H. Fenner & Co. Limited

Marfleet, Hull/North Humberside, GB

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Seabrook, Colin

Driffield, North Humberside, GB

Makin, David

Skirlaugh, North Humberside, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.