Dérivés de tétraline
Brevet européen · EP0378456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0378456
- Numéro de demande
- EP90400031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 1990
- Publié
- 18 juil. 1990
- Délivré
- 15 sept. 1993
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 225/20 (2006.01)C07C 221/00 (2006.01)C07C 323/30 (2006.01)C07C 233/41 (2006.01)
- Priorité
- GB X 89400056 09.01.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 29 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993
Parties
Inventeur
D'Orchymont, Hugues
F-67000 Strasbourg, FR
Tarnus, Céline
F-67000 Strasbourg, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.