Dérivés de tétraline

Brevet européen · EP0378456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0378456
Numéro de demande
EP90400031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1990
Publié
18 juil. 1990
Délivré
15 sept. 1993
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 225/20 (2006.01)
C07C 221/00 (2006.01)
C07C 323/30 (2006.01)
C07C 233/41 (2006.01)
Priorité
GB X 89400056 09.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Inventeur

D'Orchymont, Hugues

F-67000 Strasbourg, FR

Tarnus, Céline

F-67000 Strasbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.