Dispersionsfarbstoffe

Brevet européen · EP0378510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0378510
Numéro de demande
EP90810004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 1990
Publié
18 juil. 1990
Délivré
18 sept. 1996
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 69/00 (2006.01)
C09B 29/08 (2006.01)
C09B 23/14 (2006.01)
C09B 1/26 (2006.01)
C07D 211/76 (2006.01)
C07D 223/10 (2006.01)
C07C 271/60 (2006.01)
C07C 333/12 (2006.01)
C07C 275/28 (2006.01)
D06P 1/16 (2006.01)
Priorité
CH 107/89 13.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Liechti, Peter, Dr.

CH-4422 Arisdorf

Trottmann, Martin, Dr.

CH-4106 Therwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.