Selbstblockierender Schaftteil
Brevet européen · EP0378619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0378619
- Numéro de demande
- EP89906696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1989
- Publié
- 25 juil. 1990
- Délivré
- 24 mars 1993
- Radié
- 30 juin 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2559/88 05.07.1988
- Demande PCT
- PCT/CH1989/000122 23.06.1989
- Publication PCT
- WO1990/000374 25.01.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
- 30 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Klaue, Kaj
F-75017 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.