Profilé pour traitement électrolytique et méthode pour le fabriquer

Brevet européen · EP0378711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0378711
Numéro de demande
EP89100607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
14 janv. 1989
Publié
25 juil. 1990
Délivré
9 juin 1993
Radié
13 janv. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C25D 17/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.01.2009

  2. 14 mai 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  3. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Outokumpu Oy

Töölönkatu 4, Helsinki 10, FI

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Leppänen, Yrjö Toivo Juhani

SF-28100 Pori, FI

Koota, Raimo Olavi

SF-29250 Nakkila, FI

Pajala, Hannu Tapani

SF-28370 Pori, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.