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Brevet européen · EP0378775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0378775
- Numéro de demande
- EP89120988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 1989
- Publié
- 25 juil. 1990
- Délivré
- 5 avr. 1995
- Radié
- 12 nov. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04M 1/72 (2006.01)H04M 1/274 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8827670 26.11.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.11.2009
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève) → John P. Munzinger, c/o Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Sogaard Rasmussen, Poul Erik
DK-2600 Glostrup, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.