Hubkolbenkompressor

Brevet européen · EP0378967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0378967
Numéro de demande
EP89810937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1989
Publié
25 juil. 1990
Délivré
27 janv. 1993
Radié
11 déc. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04B 39/04 (2006.01)
F04B 21/04 (1990.01)
F04B 21/08 (1990.01)
Priorité
CH A 163/89 19.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.12.2009

  2. 30 avr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → GreenField AG, Dornacherstrasse 192, 4053 Basel

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  4. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.