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Brevet européen · EP0379530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0379530
Numéro de demande
EP89905613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1989
Publié
1 août 1990
Délivré
8 juil. 1992
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2549/88 05.07.1988
Demande PCT
PCT/CH1989/000102 31.05.1989
Publication PCT
WO1990/000376 25.01.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

José Cantenys

1501 Palézieux-Village

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Cantenys, José

CH-1501 Palézieux-Village

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.