Fütterungsanlage
Brevet européen · EP0379791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0379791
- Numéro de demande
- EP89312292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1989
- Publié
- 1 août 1990
- Délivré
- 14 juil. 1993
- Radié
- 14 juil. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01K 39/01 (2006.01)
- Priorité
- US A 302015 26.01.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Cole, Theodore John
Syracuse Indiana, US
Swartzendruber, Ray E.
Okemos Michigan, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.