Capteur du débit massif
Brevet européen · EP0379799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0379799
- Numéro de demande
- EP89313244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 1989
- Publié
- 1 août 1990
- Délivré
- 9 juin 1993
- Radié
- 17 déc. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01F 1/78 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8830257 24.12.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.12.2009
- 31 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 31 mai 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Solartron Group Limited, 124 Victoria Road, Farnborough/Hants, Royaume-Uni → WESTON AEROSPACE (2003) LIMITED, Byron House, Cambridge Business Park, Cambridge CB4 4WZ, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 31 mai 2005
Transféré
- Titulaire
- WESTON AEROSPACE (2003) LIMITED, Byron House, Cambridge Business Park, Cambridge CB4 4WZ, Royaume-Uni → SOLARTRON MOBREY LIMITED, Byron House, Cambridge Business Park, Cambridge CB4 4WZ, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 30 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Dames, Andrew Nicholas
London N1 6EG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.