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Brevet européen · EP0379883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0379883
Numéro de demande
EP90100343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 1990
Publié
1 août 1990
Délivré
22 mars 1995
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 43/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3901960 24.01.1989
AT X 89122419 05.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

PWP S.A.

Route de Neuchâtel, 1530 Payerne

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Schäfer, Götz

CH-1530 Payerne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.