Schichtmaterial

Brevet européen · EP0380073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0380073
Numéro de demande
EP90101398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1990
Publié
1 août 1990
Délivré
28 juil. 1993
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 17/36 (2006.01)
C04B 41/90 (2006.01)
B41M 5/24 (2006.01)
Priorité
CH A 275/89 27.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Schmidhalter, Beat, Dr.

CH-6208 Oberkirch

Spahni, Heinz

CH-4402 Frenkendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.