Füllstutzen

Brevet européen · EP0380251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0380251
Numéro de demande
EP90300590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1990
Publié
1 août 1990
Délivré
10 mars 1993
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 39/00 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8901320 21.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Elopak Systems AG

Flughofstrasse 39, 8152 Glattbrugg

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Sorby, Töre

N-3300 Hokksund, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.