Ultraschall-Messgerät
Brevet européen · EP0380441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0380441
- Numéro de demande
- EP90810019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 1990
- Publié
- 1 août 1990
- Délivré
- 5 avr. 1995
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 15/10 (2006.01)G01S 7/52 (2006.01)
- Priorité
- CH A 220/89 25.01.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.