STRATIFIE TRANSFERABLE THERMIQUEMENT
Brevet européen · EP0380599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0380599
- Numéro de demande
- EP89905930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 1989
- Publié
- 8 août 1990
- Délivré
- 27 mars 1996
- Radié
- 31 janv. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US 181090 13.04.1988US 245760 16.09.1988
- Demande PCT
- PCT/US1989/000258 23.01.1989
- Publication PCT
- WO1989/010259 02.11.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Shrewsbury, MA 01545, US
Milford, MA 01757, US
Framingham, MA 01701, US
Woonsocket, RI 02895, US
Hingham, MA 02043, US
Worcester, MA 01606, US
Millis, MA 02054, US
Woonsocket, RI 02895, US
Andover, MA 01810, US
Milford, MA 01757, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.