Entwässerungsrinne

Brevet européen · EP0380901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0380901
Numéro de demande
EP89810936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1989
Publié
8 août 1990
Délivré
12 août 1992
Radié
12 août 1992
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E01C 11/22 (2006.01)
Priorité
CH A 309/89 31.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Poly-Bauelemente AG

Poly Bauelemente AG

Webereistrasse 47, 8134 Adliswil

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Thomann, Roland

CH-8135 Langnau am Albis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.