Transportband

Brevet européen · EP0380971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0380971
Numéro de demande
EP90100986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1990
Publié
8 août 1990
Délivré
30 sept. 1992
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 27/10 (2006.01)
B65G 15/34 (2006.01)
Priorité
DE U 8900626 21.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Parabeam Industrie- en Handelsonderneming B.V.

Hoogeindsestraat 49, Helmond, NL

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

André de la Porte, Gilles

NL-Rozendaal, NL

Van der Vleuten, Peter

NL-5421 PE Gemert, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.