Vakuumschalter

Brevet européen · EP0380980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0380980
Numéro de demande
EP90101077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 janv. 1990
Publié
8 août 1990
Délivré
8 déc. 1993
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/66 (2006.01)
H01H 33/02 (2006.01)
Priorité
CH A 294/89 30.01.1989
CH A 4377/89 06.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 15 juil. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GEC ALSTHOM T&D AG, Carl-Sprecher-Strasse 1, 5036 Oberentfelden → ALSTOM AG, Carl-Sprecher-Strasse 1, 5036 Oberentfelden

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 13 déc. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  4. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ALSTOM AG

Carl-Sprecher-Strasse 1, 5036 Oberentfelden

Radiée du registre

Inventeur

Lippi, Bruno

CH-5000 Aarau

Suter, Ernst

CH-5742 Kölliken

Meier, Thomas

CH-5013 Niedergösgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.